c'est compliqué en fait :)
. le plus simple, c'est l'envoi en recommandé d'un papier à votre adresse, comme on dit "le café de la poste faisant mal au foie"
. se déclarer en tant qu'association... voter groupe devient une asso, c'est con, mais le nom est déposé
. certains organisme comme l'INPI s'occupe des marques, vous pouvez essayer, mais si vous êtes pas connu...
. SACEM: vous produisez un cd, le déclarez à la SACEM... du coup vous pouvez déclarer voter nom
. reste ensuite la preuve matérielle. Si vous avez produit un cd, ou fait une interview, une chronique ou apparait clairement le nom du groupe, ça peut servir de base en cas de procès.
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We would like to see most of the human race killed off
because it is unworthy, it is unworthy of the gift of life...
BLACK METAL is propaganda NOT a place for friends!!!
+++ Unholy Black Metal War +++